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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VALENCE ROMANS AGGLO
M. Nicolas DARAGON - Président
1, Place Jacques Brel
26000 Valence
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 213089 - Accord cadre mono-attributaire à bon de commande pour Travaux ponctuels sur les ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales 8 lots géographiques
Référence 213089
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK23
DESCRIPTION La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande ayant pour objet la réalisation de travaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales sur l'ensemble du territoire de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo.
Code CPV principal 45232410 - Travaux d'assainissement
Code CPV complémentaire 45232130 - Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 10 400 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 2 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 3 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 4 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 5 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 6 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 01 à 06 : le montant des bons de commande est inférieur à 15k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 20 000 € HT et maximum de 300 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 200 000 45232410
N° 7 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 07 et 08 : le montant des bons de commande est égal ou supérieur à 15k€ HT, et inférieur à 60 k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 50 000 € HT et maximum de 400 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 600 000 45232410
N° 8 Consulter liste suivant article 2 du RC
Description : Pour les lots 07 et 08 : le montant des bons de commande est égal ou supérieur à 15k€ HT, et inférieur à 60 k€ HT.
le montant minimum annuel sera de 50 000 € HT et maximum de 400 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des commandes de prestations similaires pourront être conclues conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Reconductions : Oui
Il est conclu pour une période de 12 mois, Il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois par décision tacite du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 4 ans au total.
1 600 000 45232410
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/09/21 à 09h30
Renseignements complémentaires   Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La signature électronique est facultative.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental sur la lutte contre l'ambroisie.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 19/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/08/21 à 12h11

 

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