Qu'appelle-t-on une installation conforme ?

Une installation conforme est composée :

• D’un prétraitement de l'ensemble des eaux usées de l'habitation fonctionnant normalement, en bon état et bien dimensionné par rapport au nombre de pièces principales de l'habitation. Il doit être correctement ventilé ;
• D’une filière de traitement fonctionnant correctement, en bon état et bien dimensionnée.

Chaque ouvrage doit être entretenu régulièrement et accessible via des regards.

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